ONU Femmes - Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes

Conseil de sécurité

Composé de 15 membres, le Conseil de sécurité des Nations Unies a pour mission principale de maintenir la paix et la sécurité dans le monde. Il se réunit en fonction des besoins pour constater les menaces contre la paix ou les actes d'agression et pour prendre les mesures de maintien ou de rétablissement de la paix et de la sécurité dans le monde.

Le Conseil a adopté plusieurs résolutions sur les femmes, la paix et la sécurité. Celles-ci comprennent les résolutions suivantes :

La résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies, adoptée à l'unanimité en 2000. Véritable référence du paysage juridique et politique, elle reconnaît l'importance de la participation des femmes et de la prise en compte de la dimension de genre dans les négociations de paix, dans la planification humanitaire, dans les opérations de maintien de la paix et dans la gouvernance et la consolidation de la paix consécutives à un conflit.

La résolution 1820 du Conseil de sécurité des Nations Unies, adoptée en 2008, fut la première à reconnaître la violence sexuelle en tant que tactique de guerre, que celle-ci soit utilisée systématiquement à des fins politiques ou militaires, ou qu'elle résulte d'un sentiment d'impunité généralisé. La résolution 1820 qualifie la violence sexuelle de sujet d'importance internationale pour la paix et la sécurité, nécessitant une réponse adaptée. Elle constate que ces actes exacerbent les conflits armés et entravent le retour à la paix et à la sécurité. Elle souligne encore que le viol et les autres formes de violence sexuelle peuvent être qualifiés de crimes de guerre, de crimes contre l'humanité ou d'actes constitutifs de génocide.

La résolution 1888 du Conseil de sécurité des Nations Unies, adoptée en 2009, renforce la résolution 1820 en établissant le leadership, en déployant l'expertise et en améliorant la coordination des parties impliquées dans la lutte contre la violence sexuelle liée aux conflits.

Toujours en 2009, la résolution 1889 insistait sur la nécessité de renforcer la mise en œuvre et le suivi de la résolution 1325. Elle appelle à la mise en place d'indicateurs globaux, réaffirme que la participation des femmes doit être accrue et rappelle les invitations à généraliser l'adoption de perspectives de genre dans tous les processus de prise de décisions, et en particulier au début de la période de consolidation de la paix après un conflit.

Adoptée en 2010, la résolution 1960 du Conseil de sécurité des Nations Unies crée un système de responsabilisation pour mettre fin à la violence sexuelle liée aux conflits. Elle préconise l'établissement de listes de coupables et de rapports annuels sur les parties présumées coupables ou responsables de violences sexuelles. Elle impose la collecte de données stratégiques, structurées et régulières et l'information du Conseil de sécurité sur la violence sexuelle liée aux conflits, et demande aux pays d'établir un calendrier précis de leurs engagements en vue de résoudre ce problème.

La résolution 2106 du Conseil de sécurité des Nations unies, adoptée en 2013, ajoute plus de détails opérationnels aux résolutions précédentes sur ce sujet, rappelle que tous les acteurs, y compris non seulement le Conseil de sécurité et les parties à un conflit armé, mais tous les États membres et les organismes des Nations Unies, doivent faire plus pour mettre en œuvre des mandats précédents et combattre l'impunité pour ces crimes.